LES PRUNIERS - Permis de construire et DP

Active
409477387 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/08/1996

Infos clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de LES PRUNIERS

LES PRUNIERS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Vesoul.

Profil et organisation

LES PRUNIERS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 90850 à ESSERT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES PRUNIERS
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
01/08/1996
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LES PRUNIERS

Activité d’urbanisme de LES PRUNIERS

LES PRUNIERS compte 4 autorisations recensées sur la période 10/07/2013 - 28/11/2017, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES PRUNIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

10/07/2013 - 28/11/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de LES PRUNIERS

4 autorisations sur la période 10/07/2013 - 28/11/2017, réparties dans 3 communes, principalement à Vesoul.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES PRUNIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue Petit, Vesoul (70000) PC Logement H363, H381 1 795 m² 345 m² 2017/11/28
Les Pres Coudrai, Essert (90850) PC Logement AB209, A955 1 804 m² 329 m² 2017/07/13
Rue Principale, Bergholtzzell (68500) PC Logement 05237 734 m² 700 m² 2017/04/25
Rue Petit, Vesoul (70000) PC Logement H360, H363 27 000 m² 1 675 m² 2013/07/10

Répartition géographique des autorisations de LES PRUNIERS

Demandeurs comparables à LES PRUNIERS

Sources des informations sur LES PRUNIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES PRUNIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES PRUNIERS ?
LES PRUNIERS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES PRUNIERS ?
Le profil de LES PRUNIERS recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES PRUNIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES PRUNIERS concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES PRUNIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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