LES PRUNIERS - Autorisations d'urbanisme
Active
409477387
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SARL (autre)
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PME
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Créée le 01/08/1996
Total autorisations
4
Permis de construire
4
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- LES PRUNIERS
- SIREN
- 409 477 387
- SIRET siège
- 409 477 387 00016
- Forme juridique
- SARL (autre)
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 41.10A
- Date de création
- 01/08/1996
- Effectif
- -
- État administratif
- Active
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 10/07/2013
- Dernière autorisation
- 28/11/2017
Siège social
- Adresse
- DOMAINE DES ESSARTS
- Commune
- 90850 ESSERT
- Département
- Territoire de Belfort
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autorisations.
Permis de construire de LES PRUNIERS
4 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Petit, Vesoul (70000) | PC Logement | H363, H381 | 1 795 m² | 345 m² | 2017/11/28 |
| Les Pres Coudrai, Essert (90850) | PC Logement | AB209, A955 | 1 804 m² | 329 m² | 2017/07/13 |
| Rue Principale, Bergholtzzell (68500) | PC Logement | 05237 | 734 m² | 700 m² | 2017/04/25 |
| Rue Petit, Vesoul (70000) | PC Logement | H360, H363 | 4 203 m² | 1 675 m² | 2013/07/10 |
Permis d'aménager de LES PRUNIERS
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de LES PRUNIERS
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable