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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
4
LES PRUNIERS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Vesoul.
LES PRUNIERS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 90850 à Essert.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES PRUNIERS compte 4 autorisations recensées sur la période 10/07/2013 - 28/11/2017, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES PRUNIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 10/07/2013 - 28/11/2017, réparties dans 3 communes, principalement à Vesoul.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES PRUNIERS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Petit, Vesoul (70000) | PC Logement | H363, H381 | 1 795 m² | 345 m² | 2017/11/28 |
| Les Pres Coudrai, Essert (90850) | PC Logement | AB209, A955 | 1 804 m² | 329 m² | 2017/07/13 |
| Rue Principale, Bergholtzzell (68500) | PC Logement | 05237 | 734 m² | 700 m² | 2017/04/25 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Petit, Vesoul (70000) | PC Logement | H360, H363 | 4 203 m² | 1 675 m² | 2013/07/10 |
3 communes - 3 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
