ECCE TERRA - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
508510682 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 15/09/2008

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de ECCE TERRA

ECCE TERRA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Belfort.

Profil et organisation

ECCE TERRA est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 90000 à BELFORT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ECCE TERRA
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
15/09/2008
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ECCE TERRA

Activité d’urbanisme de ECCE TERRA

ECCE TERRA compte 3 autorisations recensées sur la période 28/03/2013 - 01/10/2020, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ECCE TERRA, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

28/03/2013 - 01/10/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de ECCE TERRA

2 autorisations sur la période 28/03/2013 - 14/09/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Belfort. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECCE TERRA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Georges Koechlin, Belfort (90000) PC Logement BN82 114 m² 185 m² 2016/09/14
Rue Du Haut Bois Derriere Les Pres, Héricourt (70400) PC Logement A1324 2 140 m² 364 m² 2013/03/28

Permis d'aménager de ECCE TERRA

1 autorisation sur la période 01/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Lachapelle-sous-Rougemont. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Du General De Ga Le Village, Lachapelle-sous-Rougemont (90360) PA C457 24 337 m² 2020/10/01

Répartition géographique des autorisations de ECCE TERRA

Demandeurs comparables à ECCE TERRA

Sources des informations sur ECCE TERRA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ECCE TERRA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ECCE TERRA ?
ECCE TERRA est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ECCE TERRA ?
Le profil de ECCE TERRA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ECCE TERRA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ECCE TERRA concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ECCE TERRA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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