SM ARTOIS MOBILITES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
256204165 Syndicat mixte fermé PME Créée le 22/01/2003

Infos clés

Total autorisations

62

Permis de construire et DP

19

Permis d'aménager

14

Permis de démolir

29

Présentation détaillée de SM ARTOIS MOBILITES

SM ARTOIS MOBILITES est associé à 62 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 19 permis de construire et DP, 14 permis d'aménager, 29 permis de démolir. Les dossiers concernent 21 communes, principalement Hénin-Beaumont.

Profil et organisation

SM ARTOIS MOBILITES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 62300 à Lens.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SM ARTOIS MOBILITES
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
SMT
Date de création
22/01/2003
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SM ARTOIS MOBILITES

Activité d’urbanisme de SM ARTOIS MOBILITES

SM ARTOIS MOBILITES compte 62 autorisations recensées sur la période 07/03/2014 - 09/08/2024, dans 21 communes. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour SM ARTOIS MOBILITES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

62

Période couverte

07/03/2014 - 09/08/2024

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

21 communes

Évolution annuelle des autorisations de SM ARTOIS MOBILITES

SM ARTOIS MOBILITES apparaît dans les données sur 10 années distinctes. L’année la plus représentée est 2017 avec 28 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SM ARTOIS MOBILITES
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2024 2 0 % 1 0 1
2023 2 0 % 2 0 0
2022 2 -60,0 % 2 0 0
2020 5 +150,0 % 3 0 2
2019 2 -88,2 % 2 0 0
2018 17 -39,3 % 4 5 8
2017 28 +1 300,0 % 2 8 18

Permis de construire et DP de SM ARTOIS MOBILITES

19 autorisations sur la période 07/03/2014 - 09/08/2024, réparties dans 13 communes, principalement à Béthune. Ce type représente 31 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM ARTOIS MOBILITES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 19 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Mairie, Leforest (62790) DP Locaux AH536 — 5 m² 2024/08/09

Autorisations en 2018

4 autorisations affichées pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Dourges (62119) PC Locaux — — 32 m² 2018/12/07
Rue Du Bois Carre, Divion (62460) PC Locaux AU90 18 969 m² 1 233 m² 2018/11/23
Place Francois Mitterrand Parvis De La Gare, Béthune (62400) PC Locaux AZ213 802 m² 32 m² 2018/10/15
Rue Du Faubourg D Arras, Béthune (62400) DP Locaux AP402 615 m² 12 m² 2018/07/05

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bois Carre, Divion (62460) PC Locaux AU88, AO376 18 969 m² 3 269 m² 2016/09/26

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
732-7 Bd Albert Schweitzer, Hénin-Beaumont (62110) PC Locaux AR63, AR64 877 m² 629 m² 2015/02/23

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
77 Rue Jules Verne, Hénin-Beaumont (62110) PC Locaux AO4 1 891 m² 44 m² 2014/03/07

Permis d'aménager de SM ARTOIS MOBILITES

14 autorisations sur la période 30/11/2016 - 29/03/2018, réparties dans 10 communes, principalement à Liévin. Ce type représente 23 % des autorisations du profil.

Les 14 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

5 autorisations affichées pour 2018.

Liste des permis d'aménager en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Carvin (62220) PA — — 2018/03/29
D86 Rue Du General Du Mar, Houdain (62150) PA AC263, AC277 32 930 m² 2018/03/01
Za Actipolis Avenue Des An, Fouquières-lès-Béthune (62232) PA AB334, AB335 57 826 m² 2018/02/28
Rues Du11 Novembre Emile Z, Oignies (62590) PA AD476, AE234 24 975 m² 2018/02/20
9001 Fos Neuf Chemin Du Tordoir, Oignies (62590) PA AT185 116 939 m² 2018/02/20

Autorisations en 2017

8 autorisations affichées pour 2017.

Liste des permis d'aménager en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
9001 Rue Francois Rabelais, Liévin (62800) PA BY5, BY6 11 484 m² 2017/12/14
Adresse Non Renseignée, Beuvry (62660) PA — — 2017/12/13
Rue De La Republique - Rue, Hesdigneul-lès-Béthune (62196) PA AC12, AC13 1 884 m² 2017/12/04
Rues Paul Bert Bernanos Tasse, Lens (62300) PA AI81, AI82 227 029 m² 2017/10/18
Rue Arthur Lamendin, Sallaumines (62430) PA AB393 23 040 m² 2017/09/19
Rue Jean Letienne Et Place, Lens (62300) PA AC10, AC322 18 843 m² 2017/09/19
Rue Jean Baptiste Defernez, Liévin (62800) PA BH47 2 317 m² 2017/08/25
Rue De L'universite Et Rue, Béthune (62400) PA AR472 94 492 m² 2017/08/24

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis d'aménager en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Marie Lietard, Liévin (62800) PA AL94, AL95 — 2016/11/30

Permis de démolir de SM ARTOIS MOBILITES

29 autorisations sur la période 15/06/2017 - 05/02/2024, réparties dans 8 communes, principalement à Hénin-Beaumont. Ce type représente 47 % des autorisations du profil.

Année

Trier par

2 autorisations

1 à 2 sur 2 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SM ARTOIS MOBILITES

Demandeurs comparables à SM ARTOIS MOBILITES

Sources des informations sur SM ARTOIS MOBILITES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SM ARTOIS MOBILITES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SM ARTOIS MOBILITES ?
SM ARTOIS MOBILITES est associé à 62 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SM ARTOIS MOBILITES ?
Le profil de SM ARTOIS MOBILITES recense 19 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SM ARTOIS MOBILITES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SM ARTOIS MOBILITES concernent 21 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SM ARTOIS MOBILITES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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