2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
SIVOM OLIVIER DE SERRES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mirabel.
SIVOM OLIVIER DE SERRES est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 07170 à Villeneuve-de-Berg.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIVOM OLIVIER DE SERRES compte 5 autorisations recensées sur la période 14/01/2014 - 23/11/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVOM OLIVIER DE SERRES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 14/01/2014 - 23/11/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Mirabel. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVOM OLIVIER DE SERRES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Gare, Saint-Jean-le-Centenier (07580) | PC Locaux | AP464, AP211 | 3 060 m² | 735 m² | 2017/11/23 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Rochers, Mirabel (07170) | PC Locaux | ZC67, ZC66 | 5 960 m² | 18 m² | 2015/03/30 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Rochers, Mirabel (07170) | DP Locaux | ZC66 | 5 265 m² | 14 m² | 2014/02/20 |
| Le Therond, Mirabel (07170) | PC Locaux | B210 | 4 630 m² | 18 m² | 2014/01/14 |
1 autorisation sur la période 30/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Mirabel. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Chateau, Mirabel (07170) | PD | B608 | — | 2015/03/30 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
