SCI PREVALET VJF - Permis de construire et DP

Active
394629661 Société civile immobilière Créée le 23/03/1994

Infos clés

Présentation détaillée de SCI PREVALET VJF

SCI PREVALET VJF est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement La Cluse-et-Mijoux.

Profil et organisation

SCI PREVALET VJF est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25300 à DOMMARTIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI PREVALET VJF
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
23/03/1994

Siège social

Permis de construire et DP de SCI PREVALET VJF

Activité d’urbanisme de SCI PREVALET VJF

SCI PREVALET VJF compte 9 autorisations recensées sur la période 16/04/2013 - 15/05/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI PREVALET VJF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

16/04/2013 - 15/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de SCI PREVALET VJF

9 autorisations sur la période 16/04/2013 - 15/05/2026, réparties dans 7 communes, principalement à La Cluse-et-Mijoux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI PREVALET VJF dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rive De L'oye, Doubs (25300) DP Locaux AA238 7 658 m² 36 m² 2026/05/15
En Louve, Houtaud (25300) PC Locaux ZD18 14 321 m² 45 m² 2022/06/13
13 Rue Charles Marie Lagier, Pontarlier (25300) PC Locaux BM308 314 m² 2022/03/28
Les Planches, Dommartin (25300) PC Locaux ZC3P 153 550 m² 70 m² 2020/12/28
9 Au Frambourg, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement AC108 1 342 m² 343 m² 2020/09/01
14 Rue Renaudumont, Les Fins (25500) PC Logement AH333, AH339 1 352 m² 482 m² 2020/02/27
Rue Des Frenes, Granges-Narboz (25300) PC Logement AH7 1 033 m² 118 m² 2015/11/18
Rue Des Epinettes, Pontarlier (25300) PC Logement AV349, AV356 4 856 m² 4 341 m² 2013/12/17
2 Le Moulin Maugain A L Ambouchi, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement A662, A661 1 464 m² 302 m² 2013/04/16

Répartition géographique des autorisations de SCI PREVALET VJF

Demandeurs comparables à SCI PREVALET VJF

Sources des informations sur SCI PREVALET VJF

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI PREVALET VJF

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI PREVALET VJF ?
SCI PREVALET VJF est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI PREVALET VJF ?
Le profil de SCI PREVALET VJF recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI PREVALET VJF apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI PREVALET VJF concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI PREVALET VJF signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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