SCI LE CHARLOT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
394939482 Société civile immobilière PME Créée le 25/04/1994

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

9

Permis de construire et DP

8

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI LE CHARLOT

SCI LE CHARLOT est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Delle.

Profil et organisation

SCI LE CHARLOT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25490 à DAMPIERRE-LES-BOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LE CHARLOT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
25/04/1994
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI LE CHARLOT

Activité d’urbanisme de SCI LE CHARLOT

SCI LE CHARLOT compte 9 autorisations recensées sur la période 20/07/2016 - 18/12/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE CHARLOT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

20/07/2016 - 18/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SCI LE CHARLOT

8 autorisations sur la période 20/07/2016 - 18/12/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Delle. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE CHARLOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Rue Du Cdt Jean Legrand, Belfort (90000) DP Logement BL170 836 m² 393 m² 2025/12/18
Boulevard De La Liberte, Delle (90100) PC Locaux BD96, BD98 7 365 m² 1 031 m² 2023/09/21
4 Boulevard De La Liberte, Delle (90100) PC Locaux BD96 3 452 m² 301 m² 2022/09/08
Faubourg De Belfort, Delle (90100) PC Locaux BD38, BD40 20 970 m² 80 m² 2022/05/09
Rue De Beaucourt, Dampierre-les-Bois (25490) PC Locaux C563 7 109 m² 309 m² 2020/04/08
Sous La Roche, Dampierre-les-Bois (25490) PC Locaux C535, C562 9 391 m² 600 m² 2019/02/05
37 Faubourg De Belfort, Delle (90100) PC Locaux BD34, BD38 20 970 m² 780 m² 2017/12/14
11 Rue Legrand, Belfort (90000) DP Logement BL170 836 m² 174 m² 2016/07/20

Permis de démolir de SCI LE CHARLOT

1 autorisation sur la période 12/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Delle. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Du Stade, Delle (90100) PD BD21, BD30 3 018 m² 2020/11/12

Répartition géographique des autorisations de SCI LE CHARLOT

Demandeurs comparables à SCI LE CHARLOT

Sources des informations sur SCI LE CHARLOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE CHARLOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE CHARLOT ?
SCI LE CHARLOT est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE CHARLOT ?
Le profil de SCI LE CHARLOT recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE CHARLOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE CHARLOT concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE CHARLOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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