IMMOXALIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
799025481 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 19/11/2013

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

11

Permis de construire et DP

8

Permis d'aménager

3

Présentation détaillée de IMMOXALIS

IMMOXALIS est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 8 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Pontarlier.

Profil et organisation

IMMOXALIS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25300 à HOUTAUD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
IMMOXALIS
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/11/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de IMMOXALIS

Activité d’urbanisme de IMMOXALIS

IMMOXALIS compte 11 autorisations recensées sur la période 29/04/2014 - 28/03/2024, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour IMMOXALIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

11

Période couverte

29/04/2014 - 28/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de IMMOXALIS

8 autorisations sur la période 29/04/2014 - 28/03/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Pontarlier. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à IMMOXALIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Darbella, Prémanon (39220) PC Logement AZ356, AZ358 3 153 m² 164 m² 2024/03/28
Grande Rue, Sarrageois (25240) PC Logement ZA208, ZA209 1 470 m² 360 m² 2023/01/10
Rue Du Capitaine Bulle, Pontarlier (25300) PC Logement AY392 1 241 m² 1 254 m² 2022/04/19
Adresse Non Renseignée, Houtaud (25300) PC Locaux 559 m² 2021/09/09
Grande Rue, Sarrageois (25240) PC Logement ZA53P 1 019 m² 305 m² 2020/12/10
12 A Rue Arago, Pontarlier (25300) PC Logement BE108 1 685 m² 354 m² 2018/05/16
Lotissement ''Monts Et Mea Essart Fourgan, Villers-le-Lac (25130) PC Logement F874 1 372 m² 320 m² 2016/05/17
Lotissement ''Monts Et Mea Essart Fourgan, Villers-le-Lac (25130) PC Logement F14 797 m² 235 m² 2014/04/29

Permis d'aménager de IMMOXALIS

3 autorisations sur la période 05/06/2015 - 04/12/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Vuillecin. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
13 Rue De Levier, Chaffois (25300) PA AD27 1 712 m² 2020/12/04
Lieu-Dit Au Village Et Sei, Vuillecin (25300) PA AA195, AA3 7 584 m² 2016/01/04
Rue De Dommartin Au Village Et Seillin, Vuillecin (25300) PA AE75, AA195 2015/06/05

Répartition géographique des autorisations de IMMOXALIS

Demandeurs comparables à IMMOXALIS

Sources des informations sur IMMOXALIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur IMMOXALIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à IMMOXALIS ?
IMMOXALIS est associé à 11 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à IMMOXALIS ?
Le profil de IMMOXALIS recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes IMMOXALIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à IMMOXALIS concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à IMMOXALIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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