2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
SCEA PUIS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belberaud.
SCEA PUIS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 31450 à Belberaud.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA PUIS compte 5 autorisations recensées sur la période 19/03/2013 - 17/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA PUIS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 19/03/2013 - 20/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Belberaud. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA PUIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Ch De Pompertuzat, Belberaud (31450) | PC Locaux | A21, A22 | 24 512 m² | 110 m² | 2023/04/20 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue De La Mairie, Belberaud (31450) | PC Logement | B85P | 1 077 m² | 184 m² | 2018/02/15 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue De La Mairie, Belberaud (31450) | PC Logement | B262, B85 | 19 449 m² | 429 m² | 2013/03/19 |
1 autorisation sur la période 17/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Belberaud. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 21 Ch De La Coustete, Belberaud (31450) | PA | C452, C568 | 11 908 m² | 2025/10/17 |
1 autorisation sur la période 28/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Belberaud. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Rue De La Mairie, Belberaud (31450) | PD | B85, B86 | 5 182 m² | 2015/07/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
