2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
3
SOCIETE DU DOMAINE DE RIBONNET est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 1 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Beaumont-sur-Lèze.
SOCIETE DU DOMAINE DE RIBONNET est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 31870 à Beaumont-sur-Lèze.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE DU DOMAINE DE RIBONNET compte 4 autorisations recensées sur la période 11/03/2013 - 03/12/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE DU DOMAINE DE RIBONNET, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 03/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Beaumont-sur-Lèze. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE DU DOMAINE DE RIBONNET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Borde Basse, Beaumont-sur-Lèze (31870) | DP Locaux | BK63 | 10 271 m² | 9 m² | 2014/12/03 |
3 autorisations sur la période 11/03/2013 - 07/05/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Beaumont-sur-Lèze. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Miremont Rivals, Beaumont-sur-Lèze (31870) | PA | WA166P, WA104 | — | 2014/05/07 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De L Aouach, Beaumont-sur-Lèze (31870) | PA | BI327, BI326 | — | 2013/07/20 |
| Biscaye, Varetz (19240) | PA | C251, C252 | — | 2013/03/11 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
