SCEA PUIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEA PUIS
SCEA PUIS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belberaud.
Profil et organisation
SCEA PUIS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 31450 à BELBERAUD.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA PUIS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/1988
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCEA PUIS
Activité d’urbanisme de SCEA PUIS
SCEA PUIS compte 5 autorisations recensées sur la période 19/03/2013 - 17/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA PUIS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA PUIS
3 autorisations sur la période 19/03/2013 - 20/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Belberaud. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA PUIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Ch De Pompertuzat, Belberaud (31450) | PC Locaux | A21, A22 | 24 512 m² | 110 m² | 2023/04/20 |
| 8 Rue De La Mairie, Belberaud (31450) | PC Logement | B85P | 1 077 m² | 184 m² | 2018/02/15 |
| 8 Rue De La Mairie, Belberaud (31450) | PC Logement | B262, B85 | 19 449 m² | 429 m² | 2013/03/19 |
Permis d'aménager de SCEA PUIS
1 autorisation sur la période 17/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Belberaud. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 21 Ch De La Coustete, Belberaud (31450) | PA | C452, C568 | 11 908 m² | 2025/10/17 |
Permis de démolir de SCEA PUIS
1 autorisation sur la période 28/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Belberaud. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Rue De La Mairie, Belberaud (31450) | PD | B85, B86 | 5 182 m² | 2015/07/28 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA PUIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA PUIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA PUIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.