SCEA DE L'HORIZON - Permis de construire et DP

Active
328582507 Société civile d'exploitation agricole Créée le 13/09/1983

Présentation détaillée de SCEA DE L'HORIZON

SCEA DE L'HORIZON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Buzet-sur-Tarn.

Profil et organisation

SCEA DE L'HORIZON est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 31660 à BUZET-SUR-TARN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE L'HORIZON
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
13/09/1983

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE L'HORIZON

Activité d’urbanisme de SCEA DE L'HORIZON

SCEA DE L'HORIZON compte 3 autorisations recensées sur la période 15/06/2018 - 10/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE L'HORIZON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

15/06/2018 - 10/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE L'HORIZON

3 autorisations sur la période 15/06/2018 - 10/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Buzet-sur-Tarn.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE L'HORIZON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
325 Ch De Trigobeoure, Buzet-sur-Tarn (31660) PC Locaux ZA146, ZA258 68 141 m² 779 m² 2024/09/10
325 Ch De Trigobeoure, Buzet-sur-Tarn (31660) PC Locaux ZA146, ZA258 68 141 m² 796 m² 2021/05/10
325 Ch De Trigobeoure, Buzet-sur-Tarn (31660) PC Locaux ZA146, ZA258 73 004 m² 758 m² 2018/06/15

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE L'HORIZON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DE L'HORIZON

Sources des informations sur SCEA DE L'HORIZON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE L'HORIZON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE L'HORIZON ?
SCEA DE L'HORIZON est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE L'HORIZON ?
Le profil de SCEA DE L'HORIZON recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE L'HORIZON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE L'HORIZON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE L'HORIZON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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