GAEC DES COUSINS - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC DES COUSINS
GAEC DES COUSINS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villefranche-de-Lauragais.
Profil et organisation
GAEC DES COUSINS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 31290 à RIEUMAJOU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES COUSINS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/02/1984
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES COUSINS
Activité d’urbanisme de GAEC DES COUSINS
GAEC DES COUSINS compte 3 autorisations recensées sur la période 09/09/2016 - 03/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES COUSINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES COUSINS
3 autorisations sur la période 09/09/2016 - 03/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Villefranche-de-Lauragais.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES COUSINS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Lot La Camave, Villefranche-de-Lauragais (31290) | PC Mixte | B1021 | 1 884 m² | 682 m² | 2017/05/03 |
| Adresse Non Renseignée, Villefranche-de-Lauragais (31290) | PC Locaux | — | — | 109 m² | 2017/01/20 |
| Av De La Fontasse, Villefranche-de-Lauragais (31290) | PC Locaux | D1183 | 798 m² | 67 m² | 2016/09/09 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES COUSINS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES COUSINS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES COUSINS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.