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SA H L M CITE NOUVELLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
564501377 SA de HLM à conseil d'administration Créée le 01/01/1956

Infos clés

Secteur

Location de logements

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Loire (42)

Total autorisations

32

Permis de construire et DP

20

Permis de démolir

12

Présentation détaillée de SA H L M CITE NOUVELLE

SA H L M CITE NOUVELLE est associé à 32 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 20 permis de construire et DP, 12 permis de démolir. Les dossiers concernent 14 communes, principalement Saint-Étienne.

Profil et organisation

SA H L M CITE NOUVELLE est enregistré sous la forme juridique SA de HLM à conseil d'administration, avec un siège déclaré 42000 à Saint-Étienne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SA H L M CITE NOUVELLE
SIREN
Forme juridique
SA de HLM à conseil d'administration
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
Section NAF
L - Activités immobilières
Division NAF
68 - Activités immobilières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1956

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SA H L M CITE NOUVELLE

Activité d’urbanisme de SA H L M CITE NOUVELLE

SA H L M CITE NOUVELLE compte 32 autorisations recensées sur la période 08/05/2013 - 19/08/2021, dans 14 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SA H L M CITE NOUVELLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

32

Période couverte

08/05/2013 - 19/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

14 communes

Évolution annuelle des autorisations de SA H L M CITE NOUVELLE

SA H L M CITE NOUVELLE apparaît dans les données sur 9 années distinctes. L’année la plus représentée est 2021 avec 8 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SA H L M CITE NOUVELLE
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2021 8 +100,0 % 5 0 3
2020 4 -20,0 % 1 0 3
2019 5 0 % 5 0 0
2018 5 +400,0 % 1 0 4
2017 1 -80,0 % 1 0 0
2016 5 +150,0 % 4 0 1
2015 2 +100,0 % 2 0 0

Permis de construire et DP de SA H L M CITE NOUVELLE

20 autorisations sur la période 19/12/2014 - 19/08/2021, réparties dans 12 communes, principalement à Lyon. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SA H L M CITE NOUVELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

5 autorisations

Années

Autorisations en 2019

5 autorisations en 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
13 Bi De Roubaix, Saint-Étienne (42100) PC Locaux EL161 3 664 m² 83 m² 2019/12/27
Rue De La Pierre, Bonson (42160) PC Logement AB90, AB91 14 109 m² 681 m² 2019/10/29
3 Rue Rambert Faure, Sorbiers (42290) PC Mixte A054 523 m² 2 148 m² 2019/10/18
Route Des Arcs, Genilac (42800) PC Logement 01898 — 1 589 m² 2019/09/16
Rue Dorian, Le Coteau (42120) PC Logement AD121 609 m² 1 179 m² 2019/01/07

1 à 5 sur 5 autorisations

Permis de démolir de SA H L M CITE NOUVELLE

12 autorisations sur la période 08/05/2013 - 12/08/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Saint-Étienne. Ce type représente 38 % des autorisations du profil.

Les 12 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de démolir en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
57 Rue De Momey, Saint-Étienne (42100) PD AD216 4 796 m² 2016/12/22

Répartition géographique des autorisations de SA H L M CITE NOUVELLE

14 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Saint-Étienne

12 autorisations

Lyon

5 autorisations

Bonson

2 autorisations

Roanne

2 autorisations

Roche-la-Molière

2 autorisations

Genilac

1 autorisation

La Fouillouse

1 autorisation

Le Coteau

1 autorisation

Riorges

1 autorisation

Demandeurs comparables à SA H L M CITE NOUVELLE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

BATIR ET LOGER S A D H L M
SIREN 604501189
Même secteur et même département
115 autorisations 113 PC 2 PD
LE TOIT FOREZIEN
SIREN 574501714
Même secteur et même département
33 autorisations 29 PC 4 PD
ATRIUM PROMOTION
SIREN 449180538
Même secteur et même département
6 autorisations 5 PC 1 PA
SCI LETO
SIREN 435270699
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC
SCI LES OUBLIETTES
SIREN 399228865
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE LE TOIT FAMILIAL
SIREN 406080440
Même secteur et même département
4 autorisations 2 PC 2 PD

Sources des informations sur SA H L M CITE NOUVELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SA H L M CITE NOUVELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SA H L M CITE NOUVELLE ?
SA H L M CITE NOUVELLE est associé à 32 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SA H L M CITE NOUVELLE ?
Le profil de SA H L M CITE NOUVELLE recense 20 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SA H L M CITE NOUVELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SA H L M CITE NOUVELLE concernent 14 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SA H L M CITE NOUVELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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