3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE LE TOIT FAMILIAL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Charlieu.
SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE LE TOIT FAMILIAL est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 42300 à Roanne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE LE TOIT FAMILIAL compte 4 autorisations recensées sur la période 28/08/2013 - 24/01/2015, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE LE TOIT FAMILIAL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/08/2013 - 24/01/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Charlieu. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE LE TOIT FAMILIAL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bd De Thiers, Charlieu (42190) | PC Locaux | AT406C, AP407A | 9 017 m² | 1 907 m² | 2015/01/24 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Saint Alban, Riorges (42153) | PC Logement | AL49, AL765 | 4 916 m² | 1 401 m² | 2013/08/28 |
2 autorisations sur la période 19/04/2014 - 27/05/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Parigny. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bas Rhins, Parigny (42120) | PD | AD7 | — | 2014/05/27 |
| Rue J. Vergnier Le Bourg Sud, Violay (42780) | PD | AD229 | — | 2014/04/19 |
4 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.