SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE LE TOIT FAMILIAL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE LE TOIT FAMILIAL
SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE LE TOIT FAMILIAL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Charlieu.
Profil et organisation
SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE LE TOIT FAMILIAL est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 42300 à ROANNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE LE TOIT FAMILIAL
- SIREN
- Forme juridique
- SA à conseil d'administration (s.a.i.)
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1960
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE LE TOIT FAMILIAL
Activité d’urbanisme de SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE LE TOIT FAMILIAL
SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE LE TOIT FAMILIAL compte 4 autorisations recensées sur la période 28/08/2013 - 24/01/2015, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE LE TOIT FAMILIAL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE LE TOIT FAMILIAL
2 autorisations sur la période 28/08/2013 - 24/01/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Charlieu. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE LE TOIT FAMILIAL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bd De Thiers, Charlieu (42190) | PC Locaux | AT406C, AP407A | 9 017 m² | 1 907 m² | 2015/01/24 |
| Rue Saint Alban, Riorges (42153) | PC Logement | AL49, AL765 | 4 916 m² | 1 401 m² | 2013/08/28 |
Permis de démolir de SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE LE TOIT FAMILIAL
2 autorisations sur la période 19/04/2014 - 27/05/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Parigny. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bas Rhins, Parigny (42120) | PD | AD7 | — | 2014/05/27 |
| Rue J. Vergnier Le Bourg Sud, Violay (42780) | PD | AD229 | — | 2014/04/19 |
Répartition géographique des autorisations de SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE LE TOIT FAMILIAL
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE LE TOIT FAMILIAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE LE TOIT FAMILIAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.