2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
RICHARD est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Orchamps-Vennes.
RICHARD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25800 à Épenoy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RICHARD compte 3 autorisations recensées sur la période 04/02/2013 - 23/12/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RICHARD, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/03/2013 - 23/12/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Orchamps-Vennes. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RICHARD dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Passonfontaine Les Toles, Épenoy (25800) | PC Locaux | ZD66 | 7 500 m² | 96 m² | 2022/12/23 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Cote, Orchamps-Vennes (25390) | PC Logement | AB132 | 553 m² | 188 m² | 2013/03/28 |
1 autorisation sur la période 04/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Vennes. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Village, Vennes (25390) | PA | ZH51, ZH89 | — | 2013/02/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
