QUESTEMBERT COMMUNAUTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
245614383 Communauté de communes PME Créée le 31/12/1997

Infos clés

Siège

Morbihan (56)

Total autorisations

17

Permis de construire et DP

9

Permis d'aménager

6

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de QUESTEMBERT COMMUNAUTE

QUESTEMBERT COMMUNAUTE est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 9 permis de construire et DP, 6 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Questembert.

Profil et organisation

QUESTEMBERT COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 56230 à Questembert.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
QUESTEMBERT COMMUNAUTE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
31/12/1997
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de QUESTEMBERT COMMUNAUTE

Activité d’urbanisme de QUESTEMBERT COMMUNAUTE

QUESTEMBERT COMMUNAUTE compte 17 autorisations recensées sur la période 11/04/2014 - 10/08/2026, dans 9 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour QUESTEMBERT COMMUNAUTE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

17

Période couverte

11/04/2014 - 10/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

9 communes

Permis de construire et DP de QUESTEMBERT COMMUNAUTE

9 autorisations sur la période 27/04/2017 - 10/08/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Malansac. Ce type représente 53 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à QUESTEMBERT COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

9 autorisations

1 à 9 sur 9 autorisations

Permis d'aménager de QUESTEMBERT COMMUNAUTE

6 autorisations sur la période 11/04/2014 - 27/02/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Berric. Ce type représente 35 % des autorisations du profil.

Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis d'aménager en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
La Ville Gehan, Saint-Gravé (56220) PA ZB118, ZB167 10 856 m² 2025/02/27

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis d'aménager en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Zi De La Nuais, Pluherlin (56220) PA ZM250, ZM251 8 628 m² 2022/04/06

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis d'aménager en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Clos Er Parc, Berric (56230) PA ZO11 16 280 m² 2020/05/14

Permis de démolir de QUESTEMBERT COMMUNAUTE

2 autorisations sur la période 02/06/2016 - 27/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Malansac. Ce type représente 12 % des autorisations du profil.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de démolir en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Cloture De Carautre, Malansac (56220) PD YD153, YD154 — 2016/06/02

Répartition géographique des autorisations de QUESTEMBERT COMMUNAUTE

Demandeurs comparables à QUESTEMBERT COMMUNAUTE

Sources des informations sur QUESTEMBERT COMMUNAUTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur QUESTEMBERT COMMUNAUTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à QUESTEMBERT COMMUNAUTE ?
QUESTEMBERT COMMUNAUTE est associé à 17 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à QUESTEMBERT COMMUNAUTE ?
Le profil de QUESTEMBERT COMMUNAUTE recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes QUESTEMBERT COMMUNAUTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à QUESTEMBERT COMMUNAUTE concernent 9 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à QUESTEMBERT COMMUNAUTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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