PHOSPHORE AMENAGEMENT est associé à 27 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 13 permis de construire et DP, 14 permis d'aménager. Les dossiers concernent 14 communes, principalement La Balme-les-Grottes.
Profil et organisation
PHOSPHORE AMENAGEMENT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69530 à Brignais.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
PHOSPHORE AMENAGEMENT
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de PHOSPHORE AMENAGEMENT
Activité d’urbanisme de PHOSPHORE AMENAGEMENT
PHOSPHORE AMENAGEMENT compte 27
autorisations recensées
sur la période 06/01/2017 - 20/07/2026,
dans 14
communes.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour PHOSPHORE AMENAGEMENT, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
27
Période couverte
06/01/2017 - 20/07/2026
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
14 communes
Évolution annuelle des autorisations de PHOSPHORE AMENAGEMENT
PHOSPHORE AMENAGEMENT apparaît dans les données sur 8 années distinctes. L’année la plus représentée est 2025 avec 6 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de PHOSPHORE AMENAGEMENT
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
5
-16,7 %
4
1
0
2025
6
+100,0 %
5
1
0
2023
3
0 %
0
3
0
2022
3
-25,0 %
1
2
0
2021
4
+33,3 %
0
4
0
2020
3
+50,0 %
1
2
0
2019
2
+100,0 %
2
0
0
2017
1
-
0
1
0
Permis de construire et DP de PHOSPHORE AMENAGEMENT
13 autorisations sur la période 07/06/2019 - 20/07/2026, réparties dans 4 communes, principalement à La Balme-les-Grottes. Ce type représente 48 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PHOSPHORE AMENAGEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
14 autorisations sur la période 06/01/2017 - 20/03/2026, réparties dans 12 communes, principalement à Faramans. Ce type représente 52 % des autorisations du profil.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur PHOSPHORE AMENAGEMENT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur PHOSPHORE AMENAGEMENT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PHOSPHORE AMENAGEMENT ?
PHOSPHORE AMENAGEMENT est associé à 27 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PHOSPHORE AMENAGEMENT ?
Le profil de PHOSPHORE AMENAGEMENT recense 13 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PHOSPHORE AMENAGEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PHOSPHORE AMENAGEMENT concernent 14 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PHOSPHORE AMENAGEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.