Retour aux autorisations de Faramans

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 00115623A0002

Permis d'aménager n° 00115623A0002 à Faramans pour un terrain de 26 468 m², Chemin Des Bruyeres Les Bruyeres

Q: Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par PHOSPHORE AMENAGEMENT et autorisé le 20 juillet 2023.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 20 juillet 2023).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 00115623A0002, déposé en mairie de Faramans.

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 juillet 2023

Dossier PA n° 00115623A0002

Demandeur

PHOSPHORE AMENAGEMENT

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Faramans (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 00115623A0002 a été délivré le 20 juillet 2023, pour un projet situé Chemin Des Bruyeres Les Bruyeres. Le projet est porté par PHOSPHORE AMENAGEMENT.

L'opération s'étend sur un terrain de 26 468 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZC91, ZC93, ZC94. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Ain pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). L'ensemble des 5 permis d'aménager référencés à Faramans est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/07/2023

Surface du terrain

26 468 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 juillet 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

20 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

20/07/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Faramans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZC91 ZC93 ZC94

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Bruyeres

Territoires administratifs

Commune: Faramans Code postal 01800 Identifiant INSEE 01156
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	26 468 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

PHOSPHORE AMENAGEMENT

Voir les 27 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 533764759
SIRET: 53376475900023
Code APE (NAF): 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Taille d'entreprise: PME - 1-2 salariés
Année de création: 2011
Localisation: BRIGNAIS (69530)

Autres dossiers de PHOSPHORE AMENAGEMENT

PA n°0383892500002 Autorisé

Avenue Du Stade

20 mars 2026

PA n°0383992500001 Terminé

Chemin De Vers

20 mai 2025

PA n°0380262310001 Autorisé

Chemin De Travers Croix De Monlieux

18 sept. 2023

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	00115623A0002
Code commune INSEE	01156 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	20 juillet 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	08/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 26 468 m², situé Chemin Des Bruyeres Les Bruyeres à Faramans (01800).

Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par PHOSPHORE AMENAGEMENT et autorisé le 20 juillet 2023.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 20 juillet 2023).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 00115623A0002, déposé en mairie de Faramans.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Faramans

PA n°00115613A0001 Annulé

R.d. 4E Terre Chevre

Faramans (01800)

06 sept. 2013

PA n°00115617A0001 Autorisé

Chemi De La Grange Carree Lieu-Dit ""Le Village""

Faramans (01800)

16 mai 2017 2 339 m² foncier SOCIETE DE CONSEIL IMMOBILIER

PA n°00115620A0001 Autorisé

40 Chemi Des Joncs Lieu-Dit 'Aux Joncs'

Faramans (01800)

29 avr. 2020 4 498 m² foncier

PA n°00115622A0002 Autorisé

155 Chemin Des Bruyeres

Faramans (01800)

01 sept. 2022 4 294 m² foncier PHOSPHORE AMENAGEMENT

Autres types d'autorisations à Faramans

Permis de construire à Faramans

95 autorisations

Permis de démolir à Faramans

3 autorisations