Autorisations en 2013
12 autorisations en 2013.
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
85
Permis de construire et DP
82
Permis d'aménager
3
LOZAPROM est associé à 85 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 82 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 16 communes, principalement Pierrelatte.
LOZAPROM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 26200 à Montélimar.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LOZAPROM compte 85 autorisations recensées sur la période 15/04/2013 - 10/03/2017, dans 16 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LOZAPROM, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
LOZAPROM apparaît dans les données sur 5 années distinctes. L’année la plus représentée est 2014 avec 44 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD |
|---|---|---|---|---|---|
| 2017 | 1 | -90,9 % | 1 | 0 | 0 |
| 2016 | 11 | -35,3 % | 10 | 1 | 0 |
| 2015 | 17 | -61,4 % | 17 | 0 | 0 |
| 2014 | 44 | +266,7 % | 42 | 2 | 0 |
| 2013 | 12 | - | 12 | 0 | 0 |
82 autorisations sur la période 15/04/2013 - 10/03/2017, réparties dans 16 communes, principalement à Pierrelatte. Ce type représente 96 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LOZAPROM dans le dataset PC de Sitadel.
12 autorisations en 2013.
1 à 12 sur 12 autorisations
3 autorisations sur la période 20/06/2014 - 04/01/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Villeneuve. Ce type représente 4 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Bugadieres, Villeneuve (04180) | PA | ZD138, ZD139 | 29 827 m² | 2016/01/04 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Pigeonnier De L Ange Bugadiere, Villeneuve (04180) | PA | ZD140, ZD139 | — | 2014/10/28 |
| Rouvayroles, La Baume-de-Transit (26790) | PA | G794P, G699 | — | 2014/06/20 |
16 communes - 8 départements - 2 régions
Pierrelatte
23 autorisations
La Garde-Adhémar
22 autorisations
Villeneuve
12 autorisations
Le Poët
8 autorisations
La Baume-de-Transit
6 autorisations
Lapalud
2 autorisations
Le Teil
2 autorisations
Saint-Michel-de-Maurienne
2 autorisations
Ancône
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.