DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
791881956 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 25/03/2013

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Total autorisations

18

Permis de construire et DP

12

Permis d'aménager

6

Présentation détaillée de DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER

DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER est associé à 18 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 12 permis de construire et DP, 6 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Sainte-Tulle.

Profil et organisation

DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 26200 à MONTELIMAR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
SIRET du siège
Date de création
25/03/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER

Activité d’urbanisme de DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER

DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER compte 18 autorisations recensées sur la période 05/06/2014 - 25/04/2019, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

18

Période couverte

05/06/2014 - 25/04/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER

12 autorisations sur la période 15/11/2015 - 25/04/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Sainte-Tulle. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
35 Rue Marguerite Duras Lot N, Sainte-Tulle (04220) PC Logement A2897 219 m² 89 m² 2019/04/25
29 Rue Marguerite Duras Lot N, Sainte-Tulle (04220) PC Logement A2896 186 m² 89 m² 2019/04/25
6 Rue Marguerite Duras Lot N, Sainte-Tulle (04220) PC Logement A2852 259 m² 86 m² 2019/04/25
34 Rue Marguerite Duras Lot N, Sainte-Tulle (04220) PC Logement A2849 162 m² 77 m² 2019/04/25
14 Rue Marguerite Duras Lot N, Sainte-Tulle (04220) PC Logement A2851 184 m² 86 m² 2019/04/25
54 Rue Marguerite Duras Lot N, Sainte-Tulle (04220) PC Logement A2847 162 m² 77 m² 2019/04/25
74 Rue Marguerite Duras Lot N, Sainte-Tulle (04220) PC Logement A2845 213 m² 86 m² 2019/04/25
44 Rue Marguerite Duras Lot N, Sainte-Tulle (04220) PC Logement A2848 162 m² 86 m² 2019/04/25
24 Rue Marguerite Duras Lot N, Sainte-Tulle (04220) PC Logement A2850 379 m² 86 m² 2019/04/25
Route De Dieulefit, Montélimar (26200) PC Logement BE220 2 825 m² 1 329 m² 2017/01/31
Les Platanes 2 La Guillaumiere, Espeluche (26780) PC Logement ZE65 1 008 m² 375 m² 2016/05/10
Lot N Lotissement ""Les Platanes"", Espeluche (26780) PC Logement ZD334 1 176 m² 460 m² 2015/11/15

Permis d'aménager de DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER

6 autorisations sur la période 05/06/2014 - 16/01/2017, réparties dans 4 communes, principalement à Espeluche. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Les Ferreints, Allan (26780) PA ZB278, ZB279 40 m² 2017/01/16
Les Picotes Et Les Barrate, Sainte-Tulle (04220) PA A2701, A2729 3 296 m² 2016/01/30
Av Lucie Aubrac Les Barrates, Sainte-Tulle (04220) PA AB148, A2743 2015/09/01
L Argelas, Cléon-d'Andran (26450) PA A493 15 247 m² 2015/07/02
Guillaumiere, Espeluche (26780) PA ZE308P, ZE65P 2014/06/14
Guillaumiere, Espeluche (26780) PA ZE72P, ZE71 2014/06/05

Répartition géographique des autorisations de DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER

Demandeurs comparables à DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER

Sources des informations sur DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER ?
DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER est associé à 18 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER ?
Le profil de DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER recense 12 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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