LOZAPROM est associé à 85 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 82 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 16 communes, principalement Pierrelatte.
Profil et organisation
LOZAPROM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 26200 à Montélimar.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
LOZAPROM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
05/10/2011
Catégorie d’entreprise
PME
Siège social
Publicité
Publicité
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LOZAPROM
Activité d’urbanisme de LOZAPROM
LOZAPROM compte 85
autorisations recensées
sur la période 15/04/2013 - 10/03/2017,
dans 16
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LOZAPROM, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
85
Période couverte
15/04/2013 - 10/03/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
16 communes
Évolution annuelle des autorisations de LOZAPROM
LOZAPROM apparaît dans les données sur 5 années distinctes. L’année la plus représentée est 2014 avec 44 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de LOZAPROM
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2017
1
-90,9 %
1
0
0
2016
11
-35,3 %
10
1
0
2015
17
-61,4 %
17
0
0
2014
44
+266,7 %
42
2
0
2013
12
-
12
0
0
Permis de construire et DP de LOZAPROM
82 autorisations sur la période 15/04/2013 - 10/03/2017, réparties dans 16 communes, principalement à Pierrelatte. Ce type représente 96 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LOZAPROM dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations sur la période 20/06/2014 - 04/01/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Villeneuve. Ce type représente 4 % des autorisations du profil.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LOZAPROM
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LOZAPROM ?
LOZAPROM est associé à 85 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LOZAPROM ?
Le profil de LOZAPROM recense 82 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LOZAPROM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LOZAPROM concernent 16 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LOZAPROM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.