Présentation détaillée de INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES
INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 11 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Puy-Saint-Vincent.
Profil et organisation
INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 20200 à Bastia.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES
SIREN
Forme juridique
Établissement public local à caractère industriel ou commercial
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES
Activité d’urbanisme de INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES
INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES compte 14
autorisations recensées
sur la période 31/05/2018 - 27/07/2026,
dans 11
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
14
Période couverte
31/05/2018 - 27/07/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
11 communes
Permis de construire et DP de INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES
11 autorisations sur la période 31/05/2018 - 27/07/2026, réparties dans 9 communes, principalement à Carcans. Ce type représente 79 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES
3 autorisations sur la période 24/06/2024 - 14/04/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Biscarrosse. Ce type représente 21 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES ?
INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES est associé à 14 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES ?
Le profil de INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES recense 11 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES concernent 11 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.