INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
130010440 Établissement public national à caractère administratif ETI Créée le 01/02/2010

Présentation détaillée de INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION

INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 15 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Saumur.

Profil et organisation

INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère administratif, avec un siège déclaré 49400 à SAUMUR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION
SIREN
Forme juridique
Établissement public national à caractère administratif
Activité principale
NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
SIRET du siège
Sigle
IFCE
Date de création
01/02/2010
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
500-999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION

Activité d’urbanisme de INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION

INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION compte 17 autorisations recensées sur la période 03/06/2013 - 04/12/2024, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

17

Période couverte

03/06/2013 - 04/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

8 communes

Permis de construire et DP de INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION

15 autorisations sur la période 03/06/2013 - 04/12/2024, réparties dans 6 communes, principalement à Saumur. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
170 Avenue Du Cadre Noir Saint-Hilaire-Saint-Florent, Saumur (49400) DP Locaux 0E77 11 397 m² 16 m² 2024/12/04
Les Ecuries Du Bois, Le Pin-au-Haras (61310) PC Locaux 0B102, 0B101 32 260 m² 224 m² 2024/09/25
170 Avenue Du Cadre Noir Saint-Hilaire-Saint-Florent, Saumur (49400) PC Locaux 0E75, 0E76 33 048 m² 75 m² 2024/07/31
Avenue De L'ecole National, Saumur (49400) PC Locaux E457 72 343 m² 50 m² 2022/12/06
Les Ecuries Du Bois, Le Pin-au-Haras (61310) PC Locaux 0B138, 0B137 35 290 m² 138 m² 2021/11/25
Le Mas Des Tailles, Uzès (30700) PC Locaux BH147, BH148 111 047 m² 194 m² 2021/11/15
10 Rte De Troche, Saint-Sornin-Lavolps (19230) PC Locaux AH266 16 629 m² 45 m² 2020/12/16
La Jumenterie Exmes, Gouffern en Auge (61310) PC Locaux 0E23 27 820 m² 62 m² 2019/04/30
Av Ecole Nationale Equitat Saint Hilaire Saint Florent, Saumur (49400) PC Locaux E457 72 343 m² 132 m² 2019/04/23
Avenue De L'ecole National Terrefort, Saumur (49400) PC Locaux E76, E77 70 237 m² 1 150 m² 2018/10/10
Avenu De La Forge Les Ecuries Du Bois, Le Pin-au-Haras (61310) PC Locaux 0B102 10 830 m² 176 m² 2018/07/09
Rte De Troche, Saint-Sornin-Lavolps (19230) PC Locaux AH266 16 629 m² 60 m² 2017/12/14
677 Chemin Du Mas Des Tailles, Uzès (30700) PC Locaux BH169 46 080 m² 326 m² 2017/11/02
Avenue De L'ecole National, Saumur (49400) PC Locaux E76, E77 70 237 m² 1 012 m² 2017/06/27
Rue Porte De Paris, Cluny (71250) DP Locaux AB193 3 579 m² 6 m² 2013/06/03

Permis de démolir de INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION

2 autorisations sur la période 27/07/2016 - 11/12/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Arnac-Pompadour. Ce type représente 12 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Les Vergers, La Porte du Der (52220) PD AD125 18 161 m² 2018/12/11
26 Rue Des Ecoles, Arnac-Pompadour (19230) PD AE29 2016/07/27

Répartition géographique des autorisations de INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION

Demandeurs comparables à INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION

Sources des informations sur INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION ?
INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION est associé à 17 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION ?
Le profil de INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION recense 15 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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