INOVEAM - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
804056109 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 22/07/2014

Infos clés

Siège

Ain (01)

Total autorisations

12

Permis de construire et DP

10

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de INOVEAM

INOVEAM est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 10 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Dagneux.

Profil et organisation

INOVEAM est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01700 à Beynost.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
INOVEAM
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 64.20Z - Activités des sociétés holding
SIRET du siège
Date de création
22/07/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de INOVEAM

Activité d’urbanisme de INOVEAM

INOVEAM compte 12 autorisations recensées sur la période 02/01/2016 - 05/10/2023, dans 11 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour INOVEAM, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

12

Période couverte

02/01/2016 - 05/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

11 communes

Permis de construire et DP de INOVEAM

10 autorisations sur la période 02/01/2016 - 05/10/2023, réparties dans 9 communes, principalement à Dagneux. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INOVEAM dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

10 autorisations

1 à 10 sur 10 autorisations

Permis d'aménager de INOVEAM

2 autorisations sur la période 06/04/2017 - 13/02/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Ambérieu-en-Bugey. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis d'aménager en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Grand Etang De, Servas (01960) PA 0C845 38 675 m² 2018/02/13

Répartition géographique des autorisations de INOVEAM

Demandeurs comparables à INOVEAM

Sources des informations sur INOVEAM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur INOVEAM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à INOVEAM ?
INOVEAM est associé à 12 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à INOVEAM ?
Le profil de INOVEAM recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes INOVEAM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à INOVEAM concernent 11 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à INOVEAM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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