INOVEAM - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
804056109 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 22/07/2014

Infos clés

Siège

Ain (01)

Total autorisations

12

Permis de construire et DP

10

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de INOVEAM

INOVEAM est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 10 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Dagneux.

Profil et organisation

INOVEAM est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01700 à BEYNOST.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
INOVEAM
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 64.20Z - Activités des sociétés holding
SIRET du siège
Date de création
22/07/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de INOVEAM

Activité d’urbanisme de INOVEAM

INOVEAM compte 12 autorisations recensées sur la période 02/01/2016 - 05/10/2023, dans 11 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour INOVEAM, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

12

Période couverte

02/01/2016 - 05/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

11 communes

Permis de construire et DP de INOVEAM

10 autorisations sur la période 02/01/2016 - 05/10/2023, réparties dans 9 communes, principalement à Dagneux. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INOVEAM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0534 Rue Centrale, Balan (01360) PC Logement 0D1328, 0D986 2 510 m² 1 196 m² 2023/10/05
22 Rue Jules Valensaut, Lyon (69000) PC Logement AZ172 1 006 m² 685 m² 2022/05/02
17 Rue Leon Blum, Villeurbanne (69100) PC Mixte BR124 789 m² 822 m² 2021/12/06
19 Rue Du Cottey Lot C, Dagneux (01120) PC Logement 0B380 1 330 m² 504 m² 2020/06/02
8 Route De Geneve, Dagneux (01120) PC Logement AB163, AB160 1 921 m² 1 237 m² 2018/11/30
61 Rue Bergerat, Châtillon-sur-Chalaronne (01400) PC Logement 0C2067, 0C1533 1 110 m² 2018/09/25
Rue Du Treve, Miribel (01700) PC Logement AH496, AH527 1 719 m² 1 021 m² 2017/03/17
Quartier Du Haut, Bettant (01500) PC Logement AE775, AE170 468 m² 274 m² 2016/06/09
L Etraz, Lagnieu (01150) PC Logement 0F1151, 0F1150 4 998 m² 3 451 m² 2016/05/03
Zone D'activites _ En Be, Château-Gaillard (01500) PC Locaux ZR459 4 006 m² 1 924 m² 2016/01/02

Permis d'aménager de INOVEAM

2 autorisations sur la période 06/04/2017 - 13/02/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Ambérieu-en-Bugey. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Grand Etang De, Servas (01960) PA 0C845 38 675 m² 2018/02/13
Chemi Du Platre, Ambérieu-en-Bugey (01500) PA BC823 8 908 m² 2017/04/06

Répartition géographique des autorisations de INOVEAM

Demandeurs comparables à INOVEAM

Sources des informations sur INOVEAM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur INOVEAM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à INOVEAM ?
INOVEAM est associé à 12 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à INOVEAM ?
Le profil de INOVEAM recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes INOVEAM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à INOVEAM concernent 11 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à INOVEAM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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