2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 66.19A - Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI LALANDE ALSACE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourg-en-Bresse.
SCI LALANDE ALSACE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 01000 à Bourg-en-Bresse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LALANDE ALSACE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/05/2015 - 02/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LALANDE ALSACE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/05/2015 - 02/11/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Bourg-en-Bresse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LALANDE ALSACE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue De La Paix, Bourg-en-Bresse (01000) | PC Locaux | AD464 | 1 417 m² | 716 m² | 2015/11/02 |
| 16 Rue Lalande, Bourg-en-Bresse (01000) | PC Locaux | AD460 | 1 881 m² | 353 m² | 2015/05/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
