2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE AGGLOMERATION BELFORTAINE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Offemont.
COMMUNAUTE AGGLOMERATION BELFORTAINE est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 90000 à Belfort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE AGGLOMERATION BELFORTAINE compte 7 autorisations recensées sur la période 30/03/2013 - 21/08/2019, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE AGGLOMERATION BELFORTAINE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 30/03/2013 - 21/08/2019, réparties dans 6 communes, principalement à Bavilliers. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE AGGLOMERATION BELFORTAINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Froideval, Bavilliers (90800) | DP Locaux | AI90 | 2 407 m² | 4 m² | 2019/08/21 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Sous La Miotte Sous Breuil, Offemont (90300) | DP Locaux | BH99, BH28 | 13 834 m² | 6 m² | 2017/12/22 |
4 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La 5 Eme Db, Belfort (90000) | DP Locaux | AR2, AR3 | 196 325 m² | 19 m² | 2013/09/17 |
| En Errupteux, Trévenans (90400) | PC Locaux | AK188, AK190 | 11 894 m² | 975 m² | 2013/07/01 |
| Rue De Charmois, Meroux-Moval (90400) | DP Locaux | ZE296 | 2 448 m² | 19 m² | 2013/05/23 |
| Adresse Non Renseignée, Vézelois (90400) | PC Locaux | — | — | 154 m² | 2013/03/30 |
1 autorisation sur la période 20/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Offemont. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Offemont (90300) | PA | — | — | 2013/12/20 |
6 communes - 1 département - 1 région
Offemont
2 autorisations
Bavilliers
1 autorisation
Belfort
1 autorisation
Meroux-Moval
1 autorisation
Trévenans
1 autorisation
Vézelois
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
