CC DES VOSGES DU SUD - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de CC DES VOSGES DU SUD
CC DES VOSGES DU SUD est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Étueffont.
Profil et organisation
CC DES VOSGES DU SUD est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 90170 à ETUEFFONT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DES VOSGES DU SUD
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CC DES VOSGES DU SUD
Activité d’urbanisme de CC DES VOSGES DU SUD
CC DES VOSGES DU SUD compte 6 autorisations recensées sur la période 15/02/2019 - 23/12/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DES VOSGES DU SUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DES VOSGES DU SUD
6 autorisations sur la période 15/02/2019 - 23/12/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Étueffont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES VOSGES DU SUD dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Étueffont (90170) | PC Locaux | — | — | 101 m² | 2025/12/23 |
| 1 Rue De La Stolle, Auxelles-Haut (90200) | PC Locaux | B788 | 226 m² | 10 m² | 2023/05/04 |
| 01 Rue Saint Pierre, Giromagny (90200) | PC Locaux | AP433, AP436 | 9 241 m² | 74 m² | 2023/04/04 |
| Allee De La Grande Prairie, Giromagny (90200) | PC Locaux | AK62, AK208 | 8 470 m² | 671 m² | 2021/07/01 |
| 41 A Grande Rue (Eiscae), Étueffont (90170) | DP Locaux | AB355 | 6 247 m² | 10 m² | 2019/04/04 |
| 41 A Grande Rue, Étueffont (90170) | DP Locaux | AB355 | 6 247 m² | 10 m² | 2019/02/15 |
Répartition géographique des autorisations de CC DES VOSGES DU SUD
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DES VOSGES DU SUD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DES VOSGES DU SUD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.