SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE
SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lepuix.
Profil et organisation
SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 90200 à LEPUIX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte ouvert
- Activité principale
- NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
- SIRET du siège
- Sigle
- SMIBA
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE
Activité d’urbanisme de SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE
SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE compte 4 autorisations recensées sur la période 17/10/2013 - 02/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE
3 autorisations sur la période 17/10/2013 - 02/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Lepuix. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Ballon D'alsace Batiment Le Plain De La Gentiane, Lepuix (90200) | PC Locaux | AD100 | 925 m² | 61 m² | 2025/10/02 |
| Route Du Ballon D Alsace, Lepuix (90200) | PC Locaux | AD70, AD69 | — | 45 m² | 2016/10/22 |
| Adresse Non Renseignée, Lepuix (90200) | PC Locaux | AB1 | 276 682 m² | 60 m² | 2013/10/17 |
Permis d'aménager de SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE
1 autorisation sur la période 12/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Lepuix. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ballon D Alsace, Lepuix (90200) | PA | AC39B, AC22 | — | 2014/05/12 |
Répartition géographique des autorisations de SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.