2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
3
GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Bavilliers.
GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 90000 à Belfort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION compte 8 autorisations recensées sur la période 20/12/2017 - 20/08/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 20/12/2017 - 20/08/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Bavilliers. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Parc Des Loisirs De La Dou, Bavilliers (90800) | PC Locaux | AB78, AB99 | 48 039 m² | 2 278 m² | 2017/12/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 15/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Belfort. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Du Marechal Juin, Belfort (90000) | PA | BX23, BX73 | 63 639 m² | 2022/04/15 |
3 autorisations sur la période 21/06/2018 - 16/11/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Bavilliers. Ce type représente 38 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Parking Piscine Du Parc, Bavilliers (90800) | PD | AB99, AB78 | 102 929 m² | 2023/11/16 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Oscar Ehret, Valdoie (90300) | PD | BE119 | 4 476 m² | 2021/11/08 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pre Du Verrat Moulin, Châtenois-les-Forges (90700) | PD | AM117 | 2 122 m² | 2018/06/21 |
5 communes - 1 département - 1 région
Bavilliers
2 autorisations
Belfort
2 autorisations
Châtenois-les-Forges
2 autorisations
Fontaine
1 autorisation
Valdoie
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
