FRATERNITE SACERDOTALE SAINT-PIE X - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
332911544 Association déclarée PME Créée le 01/01/1983

Infos clés

Total autorisations

17

Permis de construire et DP

15

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de FRATERNITE SACERDOTALE SAINT-PIE X

FRATERNITE SACERDOTALE SAINT-PIE X est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 15 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 16 communes, principalement Saint-Baldoph.

Profil et organisation

FRATERNITE SACERDOTALE SAINT-PIE X est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 92150 à Suresnes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FRATERNITE SACERDOTALE SAINT-PIE X
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de FRATERNITE SACERDOTALE SAINT-PIE X

Activité d’urbanisme de FRATERNITE SACERDOTALE SAINT-PIE X

FRATERNITE SACERDOTALE SAINT-PIE X compte 17 autorisations recensées sur la période 25/10/2013 - 13/05/2026, dans 16 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FRATERNITE SACERDOTALE SAINT-PIE X, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

17

Période couverte

25/10/2013 - 13/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

16 communes

Permis de construire et DP de FRATERNITE SACERDOTALE SAINT-PIE X

15 autorisations sur la période 25/10/2013 - 13/05/2026, réparties dans 14 communes, principalement à Saint-Baldoph. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRATERNITE SACERDOTALE SAINT-PIE X dans le dataset PC de Sitadel.

Les 15 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1180 Route De La Mouline, Olemps (12510) PC Locaux AL178 390 m² 167 m² 2025/09/01

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De La Choisille, Chanceaux-sur-Choisille (37390) PC Locaux ZS304 2 207 m² 29 m² 2024/11/29

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Du General Sarrail, Besançon (25000) PC Mixte AK73 681 m² 501 m² 2023/02/28

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
17 Rue Rencontre, Guer (56380) PC Locaux AD168 8 881 m² 387 m² 2021/03/31

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Jules Valles, Le Puy-en-Velay (43000) PC Mixte AC76 303 m² 68 m² 2018/06/13

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
22 Che Du Bachais, Meylan (38240) PC Locaux AK49, AK52 10 036 m² 650 m² 2017/12/12

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue De La Chaponval, Bailly (78870) PC Locaux AE92 7 558 m² 588 m² 2016/06/15

Permis d'aménager de FRATERNITE SACERDOTALE SAINT-PIE X

1 autorisation sur la période 25/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Lanvallay. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis d'aménager en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Avenue De Beauvais, Lanvallay (22100) PA B128, B130 106 332 m² 2025/04/25

Permis de démolir de FRATERNITE SACERDOTALE SAINT-PIE X

1 autorisation sur la période 01/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Daux. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de démolir en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Daux (31700) PD — — 2014/10/01

Répartition géographique des autorisations de FRATERNITE SACERDOTALE SAINT-PIE X

Demandeurs comparables à FRATERNITE SACERDOTALE SAINT-PIE X

Sources des informations sur FRATERNITE SACERDOTALE SAINT-PIE X

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FRATERNITE SACERDOTALE SAINT-PIE X

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FRATERNITE SACERDOTALE SAINT-PIE X ?
FRATERNITE SACERDOTALE SAINT-PIE X est associé à 17 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FRATERNITE SACERDOTALE SAINT-PIE X ?
Le profil de FRATERNITE SACERDOTALE SAINT-PIE X recense 15 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FRATERNITE SACERDOTALE SAINT-PIE X apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FRATERNITE SACERDOTALE SAINT-PIE X concernent 16 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FRATERNITE SACERDOTALE SAINT-PIE X signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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