FONDATION VAL DE LA CONSOLATION - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
327832515 Association déclarée PME Créée le 31/12/1978

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de FONDATION VAL DE LA CONSOLATION

FONDATION VAL DE LA CONSOLATION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Consolation-Maisonnettes.

Profil et organisation

FONDATION VAL DE LA CONSOLATION est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25390 à CONSOLATION-MAISONNETTES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONDATION VAL DE LA CONSOLATION
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
31/12/1978
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de FONDATION VAL DE LA CONSOLATION

Activité d’urbanisme de FONDATION VAL DE LA CONSOLATION

FONDATION VAL DE LA CONSOLATION compte 2 autorisations recensées sur la période 15/10/2020 - 11/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONDATION VAL DE LA CONSOLATION, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/10/2020 - 11/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FONDATION VAL DE LA CONSOLATION

1 autorisation sur la période 15/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Consolation-Maisonnettes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDATION VAL DE LA CONSOLATION dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Chem Des Tuffes, Consolation-Maisonnettes (25390) PC Locaux A369, A54 7 670 m² 189 m² 2020/10/15

Permis de démolir de FONDATION VAL DE LA CONSOLATION

1 autorisation sur la période 11/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Consolation-Maisonnettes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Consolation-Maisonnettes (25390) PD ZA41 2024/05/11

Répartition géographique des autorisations de FONDATION VAL DE LA CONSOLATION

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FONDATION VAL DE LA CONSOLATION

Sources des informations sur FONDATION VAL DE LA CONSOLATION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONDATION VAL DE LA CONSOLATION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONDATION VAL DE LA CONSOLATION ?
FONDATION VAL DE LA CONSOLATION est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONDATION VAL DE LA CONSOLATION ?
Le profil de FONDATION VAL DE LA CONSOLATION recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONDATION VAL DE LA CONSOLATION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONDATION VAL DE LA CONSOLATION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONDATION VAL DE LA CONSOLATION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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