2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
10
Permis de démolir
2
FONDATION ARC EN CIEL est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 10 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Montbéliard.
FONDATION ARC EN CIEL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25200 à Montbéliard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONDATION ARC EN CIEL compte 12 autorisations recensées sur la période 27/06/2013 - 06/02/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONDATION ARC EN CIEL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 26/08/2013 - 06/02/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Beaucourt. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDATION ARC EN CIEL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Grande Rue, Étueffont (90170) | PC Locaux | AB290, AB36 | 7 085 m² | 638 m² | 2023/11/17 |
| Rue Des Bois Sarcles, Étueffont (90170) | PC Locaux | AB64, AB59 | 14 100 m² | 1 774 m² | 2023/10/30 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 27/06/2013 - 01/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Montbéliard. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 44 Avenue Wilson, Montbéliard (25200) | PD | BV51 | 308 m² | 2022/08/01 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 46 Avenu Wilson, Montbéliard (25200) | PD | BV51 | 308 m² | 2013/06/27 |
6 communes - 3 départements - 1 région
Montbéliard
4 autorisations
Beaucourt
2 autorisations
Lure
2 autorisations
Étueffont
2 autorisations
Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur
1 autorisation
Héricourt
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
