Présentation détaillée de FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL
FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 14 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Montreuil.
Profil et organisation
FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 93100 à Montreuil.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Sigle
(F.C.A.M.M.)
Date de création
20/05/2003
Siège social
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Permis de construire et DP de FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL
Activité d’urbanisme de FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL
FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL compte 14
autorisations recensées
sur la période 09/03/2015 - 26/06/2025,
dans 9
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
14
Période couverte
09/03/2015 - 26/06/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
9 communes
Permis de construire et DP de FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL
14 autorisations sur la période 09/03/2015 - 26/06/2025, réparties dans 9 communes, principalement à Montreuil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL ?
FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL est associé à 14 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL ?
Le profil de FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL recense 14 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL concernent 9 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.