2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
DES VIEUX TILLEULS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-du-Mont.
DES VIEUX TILLEULS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01160 à Saint-Martin-du-Mont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DES VIEUX TILLEULS compte 2 autorisations recensées sur la période 25/09/2014 - 22/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DES VIEUX TILLEULS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/09/2014 - 22/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-du-Mont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES VIEUX TILLEULS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chiloup, Saint-Martin-du-Mont (01160) | PC Locaux | AH7, AH8 | 22 560 m² | 240 m² | 2024/08/22 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 190 All Du Chateau De Chiloup, Saint-Martin-du-Mont (01160) | PC Locaux | AH7, AH45 | 185 196 m² | 98 m² | 2014/09/25 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
