DES VIEUX TILLEULS - Permis de construire et DP

Active
403308604 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1996

Présentation détaillée de DES VIEUX TILLEULS

DES VIEUX TILLEULS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-du-Mont.

Profil et organisation

DES VIEUX TILLEULS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01160 à SAINT-MARTIN-DU-MONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DES VIEUX TILLEULS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Sigle
GAEC DES VIEUX TILLE
Date de création
01/01/1996

Siège social

Permis de construire et DP de DES VIEUX TILLEULS

Activité d’urbanisme de DES VIEUX TILLEULS

DES VIEUX TILLEULS compte 2 autorisations recensées sur la période 25/09/2014 - 22/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DES VIEUX TILLEULS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/09/2014 - 22/08/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DES VIEUX TILLEULS

2 autorisations sur la période 25/09/2014 - 22/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-du-Mont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES VIEUX TILLEULS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chiloup, Saint-Martin-du-Mont (01160) PC Locaux AH7, AH8 22 560 m² 240 m² 2024/08/22
190 All Du Chateau De Chiloup, Saint-Martin-du-Mont (01160) PC Locaux AH7, AH45 185 196 m² 98 m² 2014/09/25

Répartition géographique des autorisations de DES VIEUX TILLEULS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DES VIEUX TILLEULS

Sources des informations sur DES VIEUX TILLEULS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DES VIEUX TILLEULS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DES VIEUX TILLEULS ?
DES VIEUX TILLEULS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DES VIEUX TILLEULS ?
Le profil de DES VIEUX TILLEULS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DES VIEUX TILLEULS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DES VIEUX TILLEULS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DES VIEUX TILLEULS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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