COS SDIS 25 - Permis de construire et DP

Active
481636298 Association déclarée PME Créée le 26/04/2004

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

12

Présentation détaillée de COS SDIS 25

COS SDIS 25 est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 12 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Mamirolle.

Profil et organisation

COS SDIS 25 est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COS SDIS 25
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.20Z - Activités des syndicats de salariés
SIRET du siège
Date de création
26/04/2004
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de COS SDIS 25

Activité d’urbanisme de COS SDIS 25

COS SDIS 25 compte 12 autorisations recensées sur la période 15/12/2014 - 09/03/2023, dans 11 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COS SDIS 25, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

12

Période couverte

15/12/2014 - 09/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

11 communes

Permis de construire et DP de COS SDIS 25

12 autorisations sur la période 15/12/2014 - 09/03/2023, réparties dans 11 communes, principalement à Mamirolle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COS SDIS 25 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

12 autorisations

1 à 12 sur 12 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COS SDIS 25

Demandeurs comparables à COS SDIS 25

Sources des informations sur COS SDIS 25

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COS SDIS 25

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COS SDIS 25 ?
COS SDIS 25 est associé à 12 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COS SDIS 25 ?
Le profil de COS SDIS 25 recense 12 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COS SDIS 25 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COS SDIS 25 concernent 11 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COS SDIS 25 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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