COMMUNE DU TEIL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
14
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
7
Présentation détaillée de COMMUNE DU TEIL
COMMUNE DU TEIL est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 7 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Teil.
Profil et organisation
COMMUNE DU TEIL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 07400 au Teil.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DU TEIL
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DU TEIL
Activité d’urbanisme de COMMUNE DU TEIL
COMMUNE DU TEIL compte 14 autorisations recensées sur la période 02/09/2013 - 15/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU TEIL, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DU TEIL
6 autorisations sur la période 08/02/2018 - 15/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Teil. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DU TEIL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Place Jean Mace, Le Teil (07400) | PC Locaux | BD611, BD612 | 889 m² | 615 m² | 2024/05/15 |
| 6 Rue Du 11 Novembre 1918, Le Teil (07400) | PC Locaux | BC134, BC135 | 512 m² | 105 m² | 2023/12/29 |
| 2 Rue De L'hotel De Ville, Le Teil (07400) | PC Locaux | BD674, BD675 | 703 m² | 26 m² | 2022/07/01 |
| 7 Avenue Vaillant Couturier, Le Teil (07400) | PC Locaux | BX206, BX207 | 3 580 m² | 6 m² | 2020/10/22 |
| 37 Avenue De L'europe Unie, Le Teil (07400) | PC Locaux | BH76, BH77 | 33 901 m² | 2 930 m² | 2019/02/08 |
| Chemin De La Sabliere, Le Teil (07400) | PC Locaux | A157 | 27 850 m² | 230 m² | 2018/02/08 |
Permis d'aménager de COMMUNE DU TEIL
1 autorisation sur la période 02/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement au Teil. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Pont Nord, Le Teil (07400) | PA | CL180, CL179 | — | 2013/09/02 |
Permis de démolir de COMMUNE DU TEIL
7 autorisations sur la période 26/01/2015 - 06/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement au Teil. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 19 Boulevard Jean Jaures, Le Teil (07400) | PD | BE319 | 448 m² | 2023/12/06 |
| 6 Avenue Du 11 Novembre 1918, Le Teil (07400) | PD | BC135, BC134 | 512 m² | 2023/09/11 |
| Place Jean Mace, Le Teil (07400) | PD | BE325, BE322 | 1 326 m² | 2023/08/16 |
| 3 Place Jean Mace, Le Teil (07400) | PD | BE331, BE332 | 1 702 m² | 2023/06/20 |
| 1 Rue De La Liberte, Le Teil (07400) | PD | BX187 | 58 m² | 2021/08/24 |
| 1 Rue De La Liberte, Le Teil (07400) | PD | BX187 | 58 m² | 2019/06/27 |
| 7 Rue De L Esperance, Le Teil (07400) | PD | BL7 | — | 2015/01/26 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DU TEIL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DU TEIL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DU TEIL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.