2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNE D'ORNANS est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ornans.
COMMUNE D'ORNANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25290 à Ornans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D'ORNANS compte 8 autorisations recensées sur la période 13/01/2021 - 05/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ORNANS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 19/05/2022 - 05/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Ornans. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'ORNANS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Fontaine Bonnevaux Le Prieure, Ornans (25290) | PC Logement | AB112 | 175 m² | 368 m² | 2022/07/07 |
| 16 Rte De Besancon, Ornans (25290) | PC Locaux | AP11, AP12 | 3 608 m² | 290 m² | 2022/05/19 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 10/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Ornans. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Philippe Noiret, Ornans (25290) | PA | AV272 | 12 780 m² | 2023/05/10 |
2 autorisations sur la période 13/01/2021 - 11/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Ornans. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Du Champliman, Ornans (25290) | PD | AC5 | 126 m² | 2021/05/11 |
| Noirichaud, Ornans (25290) | PD | AN201, AN203 | 727 m² | 2021/01/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
