COMMUNE DE LEVIER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200068401 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

8

Permis de construire et DP

3

Permis de démolir

5

Présentation détaillée de COMMUNE DE LEVIER

COMMUNE DE LEVIER est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 5 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Levier.

Profil et organisation

COMMUNE DE LEVIER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25270 à LEVIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE LEVIER
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE LEVIER

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LEVIER

COMMUNE DE LEVIER compte 8 autorisations recensées sur la période 23/06/2017 - 18/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LEVIER, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

23/06/2017 - 18/11/2024

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LEVIER

3 autorisations sur la période 29/10/2021 - 18/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Levier. Ce type représente 38 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LEVIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1B Pl De L Eglise, Levier (25270) PC Locaux AD394 4 259 m² 40 m² 2024/11/18
1A Rue De La Motte, Levier (25270) PC Locaux AE68, AE69 7 399 m² 826 m² 2024/04/02
La Tille, Levier (25270) PC Locaux ZK141 5 352 m² 340 m² 2021/10/29

Permis de démolir de COMMUNE DE LEVIER

5 autorisations sur la période 23/06/2017 - 24/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Levier. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
3C Rue De La Douet, Levier (25270) PD AD426 2024/05/24
19 Rue De La Douet, Levier (25270) PD AD571 2023/07/20
1A Pl De L Eglise, Levier (25270) PD AD63 2022/07/18
10 Pl Bugnet, Levier (25270) PD AE66 2021/05/03
Rue De La Motte, Levier (25270) PD AE113 2017/06/23

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LEVIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE LEVIER

Sources des informations sur COMMUNE DE LEVIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE LEVIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE LEVIER ?
COMMUNE DE LEVIER est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE LEVIER ?
Le profil de COMMUNE DE LEVIER recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE LEVIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE LEVIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE LEVIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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