2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis d'aménager
4
Permis de démolir
4
COMMUNE DE FAVERNEY est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 4 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Faverney.
COMMUNE DE FAVERNEY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 70160 à Faverney.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE FAVERNEY compte 8 autorisations recensées sur la période 19/08/2015 - 25/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE FAVERNEY, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 17/05/2019 - 03/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Faverney. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De Maze La Voie De Purgerot, Faverney (70160) | PA | ZK99, ZK32 | 33 971 m² | 2022/07/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 19/08/2015 - 25/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Faverney. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Valet, Faverney (70160) | PD | AB556 | 166 m² | 2026/06/25 |
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Rue De Vesoul, Faverney (70160) | PD | C424 | 13 335 m² | 2025/07/21 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Parc De La Presle, Faverney (70160) | PD | D636 | 14 636 m² | 2020/11/17 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du General Rebillot, Faverney (70160) | PD | A463 | 785 m² | 2015/08/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
