COMMUNE DE CUISEAUX - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE CUISEAUX
COMMUNE DE CUISEAUX est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cuiseaux.
Profil et organisation
COMMUNE DE CUISEAUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 71480 à CUISEAUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CUISEAUX
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CUISEAUX
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CUISEAUX
COMMUNE DE CUISEAUX compte 9 autorisations recensées sur la période 25/02/2015 - 21/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CUISEAUX, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CUISEAUX
3 autorisations sur la période 15/12/2016 - 23/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Cuiseaux. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CUISEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Avenue Des Tilleuls, Cuiseaux (71480) | PC Locaux | AD132, AD265 | 31 642 m² | 77 m² | 2023/10/23 |
| 4 Rue Des Ecoles, Cuiseaux (71480) | PC Locaux | AC162, AC165 | 12 243 m² | 295 m² | 2018/06/06 |
| Av Des Tilleuls, Cuiseaux (71480) | DP Locaux | AD265 | — | 10 m² | 2016/12/15 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE CUISEAUX
3 autorisations sur la période 09/05/2022 - 21/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Cuiseaux. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Clos D Epy, Cuiseaux (71480) | PA | AB783, AB785 | 1 523 m² | 2024/05/21 |
| Avenue Des Tilleuls, Cuiseaux (71480) | PA | AD265 | 15 345 m² | 2024/01/22 |
| 8 Route Des Chevalieres, Cuiseaux (71480) | PA | AB802, AB408 | 3 493 m² | 2022/05/09 |
Permis de démolir de COMMUNE DE CUISEAUX
3 autorisations sur la période 25/02/2015 - 27/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Cuiseaux. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Entre Chemin De Ronde Et A, Cuiseaux (71480) | PD | AD73, AD74 | 8 971 m² | 2023/06/27 |
| Avenue De La Madelaine, Cuiseaux (71480) | PD | AC185 | 2 551 m² | 2022/05/12 |
| Chemin De Ronde, Cuiseaux (71480) | PD | AC152, AC175 | — | 2015/02/25 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CUISEAUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CUISEAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CUISEAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.