2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
4
COMMUNE DE COMBLOUX est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Combloux.
COMMUNE DE COMBLOUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74920 à Combloux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE COMBLOUX compte 8 autorisations recensées sur la période 20/01/2017 - 28/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COMBLOUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 31/01/2017 - 08/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Combloux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COMBLOUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zac De Plan Mouille, Combloux (74920) | PC Locaux | 0B5540, 0B5545 | 15 693 m² | 1 576 m² | 2017/01/31 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 20/01/2017 - 28/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Combloux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Plan Perret, Combloux (74920) | PA | 0B6084 | 884 m² | 2024/03/28 |
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Du Lycee, Combloux (74920) | PA | 0B2208, 0B3932 | 22 245 m² | 2018/09/29 |
| Route De Diekholzen, Combloux (74920) | PA | 0B307, 0B306 | 7 661 m² | 2018/09/20 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Diekholzen, Combloux (74920) | PA | 0B2959, 0B4264 | 18 078 m² | 2017/01/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
