2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE BOUVERANS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouverans.
COMMUNE DE BOUVERANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25560 à Bouverans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BOUVERANS compte 2 autorisations recensées sur la période 12/02/2016 - 13/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOUVERANS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/02/2016 - 13/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Bouverans.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Du Moulin Vers Le Moulin, Bouverans (25560) | PA | ZO146P, ZO170P | — | 2016/05/13 |
| Chem Du Moulin Vers Le Moulin, Bouverans (25560) | PA | ZO146P, ZO170P | — | 2016/02/12 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
