2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
4
Permis de démolir
2
COMMUNE D'ARBOIS est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arbois.
COMMUNE D'ARBOIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39600 à Arbois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D'ARBOIS compte 11 autorisations recensées sur la période 17/07/2013 - 24/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ARBOIS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 17/07/2013 - 21/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Arbois. Ce type représente 45 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'ARBOIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Fosses, Arbois (39600) | PC Locaux | AB82 | 3 045 m² | 141 m² | 2025/02/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 05/04/2023 - 18/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Arbois. Ce type représente 36 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 66 Rue De Courcelles, Arbois (39600) | PA | AB1 | 2 660 m² | 2026/03/18 |
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Arbois (39600) | PA | — | — | 2025/01/13 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Chenaillotte, Arbois (39600) | PA | AI252, AI267 | 14 641 m² | 2024/10/07 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Av Du General Delort, Arbois (39600) | PA | AB162 | 1 105 m² | 2023/04/05 |
2 autorisations sur la période 10/01/2024 - 24/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Arbois. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 22 Rue Des Fosses, Arbois (39600) | PD | AB1051, AB82 | 5 481 m² | 2026/07/24 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Petit Changin, Arbois (39600) | PD | AP116, AP117 | 1 840 m² | 2024/01/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
