COMMUNE D'ARBOIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
4
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE D'ARBOIS
COMMUNE D'ARBOIS est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arbois.
Profil et organisation
COMMUNE D'ARBOIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39600 à ARBOIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D'ARBOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D'ARBOIS
Activité d’urbanisme de COMMUNE D'ARBOIS
COMMUNE D'ARBOIS compte 10 autorisations recensées sur la période 17/07/2013 - 21/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ARBOIS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D'ARBOIS
5 autorisations sur la période 17/07/2013 - 21/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Arbois. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'ARBOIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Grande Rue, Arbois (39600) | PC Locaux | AB281 | 2 310 m² | 41 m² | 2026/04/21 |
| Rue Des Fosses, Arbois (39600) | PC Locaux | AB82 | 3 045 m² | 141 m² | 2025/02/13 |
| 12 Rue De L'ethole, Arbois (39600) | PC Locaux | ZI152 | 30 815 m² | 229 m² | 2022/12/29 |
| En Verleule, Arbois (39600) | PC Mixte | AY255, AY45 | 5 470 m² | 1 150 m² | 2018/01/23 |
| Parking Du Champ De Mars, Arbois (39600) | PC Locaux | AB291 | — | 38 m² | 2013/07/17 |
Permis d'aménager de COMMUNE D'ARBOIS
4 autorisations sur la période 05/04/2023 - 18/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Arbois. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 66 Rue De Courcelles, Arbois (39600) | PA | AB1 | 2 660 m² | 2026/03/18 |
| Adresse Non Renseignée, Arbois (39600) | PA | — | — | 2025/01/13 |
| La Chenaillotte, Arbois (39600) | PA | AI252, AI267 | 14 641 m² | 2024/10/07 |
| 4 Av Du General Delort, Arbois (39600) | PA | AB162 | 1 105 m² | 2023/04/05 |
Permis de démolir de COMMUNE D'ARBOIS
1 autorisation sur la période 10/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Arbois. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Petit Changin, Arbois (39600) | PD | AP116, AP117 | 1 840 m² | 2024/01/10 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'ARBOIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D'ARBOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D'ARBOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.