COMMUNE D'ARBOIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
213900137 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Jura (39)

Total autorisations

11

Permis de construire et DP

5

Permis d'aménager

4

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de COMMUNE D'ARBOIS

COMMUNE D'ARBOIS est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arbois.

Profil et organisation

COMMUNE D'ARBOIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39600 à Arbois.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D'ARBOIS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D'ARBOIS

Activité d’urbanisme de COMMUNE D'ARBOIS

COMMUNE D'ARBOIS compte 11 autorisations recensées sur la période 17/07/2013 - 24/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ARBOIS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

11

Période couverte

17/07/2013 - 24/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D'ARBOIS

5 autorisations sur la période 17/07/2013 - 21/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Arbois. Ce type représente 45 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'ARBOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Grande Rue, Arbois (39600) PC Locaux AB281 2 310 m² 41 m² 2026/04/21

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Fosses, Arbois (39600) PC Locaux AB82 3 045 m² 141 m² 2025/02/13

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Rue De L'ethole, Arbois (39600) PC Locaux ZI152 30 815 m² 229 m² 2022/12/29

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
En Verleule, Arbois (39600) PC Mixte AY255, AY45 5 470 m² 1 150 m² 2018/01/23

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Parking Du Champ De Mars, Arbois (39600) PC Locaux AB291 — 38 m² 2013/07/17

Permis d'aménager de COMMUNE D'ARBOIS

4 autorisations sur la période 05/04/2023 - 18/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Arbois. Ce type représente 36 % des autorisations du profil.

Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis d'aménager en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
66 Rue De Courcelles, Arbois (39600) PA AB1 2 660 m² 2026/03/18

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis d'aménager en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Arbois (39600) PA — — 2025/01/13

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis d'aménager en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
La Chenaillotte, Arbois (39600) PA AI252, AI267 14 641 m² 2024/10/07

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis d'aménager en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
4 Av Du General Delort, Arbois (39600) PA AB162 1 105 m² 2023/04/05

Permis de démolir de COMMUNE D'ARBOIS

2 autorisations sur la période 10/01/2024 - 24/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Arbois. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de démolir en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
22 Rue Des Fosses, Arbois (39600) PD AB1051, AB82 5 481 m² 2026/07/24

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de démolir en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Du Petit Changin, Arbois (39600) PD AP116, AP117 1 840 m² 2024/01/10

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'ARBOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE D'ARBOIS

Sources des informations sur COMMUNE D'ARBOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D'ARBOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D'ARBOIS ?
COMMUNE D'ARBOIS est associé à 11 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D'ARBOIS ?
Le profil de COMMUNE D'ARBOIS recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D'ARBOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D'ARBOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D'ARBOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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