2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
COMMUNE D ESPRELS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Esprels.
COMMUNE D ESPRELS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 70110 à Esprels.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D ESPRELS compte 6 autorisations recensées sur la période 26/07/2016 - 22/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ESPRELS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/04/2025 - 13/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Esprels. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ESPRELS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Gare, Esprels (70110) | PC Locaux | ZH30 | — | 24 m² | 2025/08/13 |
| Rue De Pont Sur L Ognon Pre Franc, Esprels (70110) | DP Locaux | ZH103 | — | 7 m² | 2025/04/14 |
3 autorisations sur la période 21/09/2020 - 22/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Esprels. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Esprels (70110) | PA | C833 | — | 2025/10/22 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Voie Nouvelle Lotissement La Voie Verte, Esprels (70110) | PA | C1025, C1026 | — | 2024/08/06 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Nouvelle, Esprels (70110) | PA | C781, C779 | — | 2020/09/21 |
1 autorisation sur la période 26/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Esprels. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pl Nouvelle, Esprels (70110) | PD | C833 | — | 2016/07/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
