2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
6
COMMUNE D AMBILLY est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 6 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ambilly.
COMMUNE D AMBILLY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74100 à Ambilly.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D AMBILLY compte 12 autorisations recensées sur la période 10/06/2013 - 10/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D AMBILLY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 30/03/2017 - 10/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Ambilly. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D AMBILLY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De La Fraternite, Ambilly (74100) | PC Locaux | AC174, AC48 | 10 537 m² | 225 m² | 2017/03/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
6 autorisations sur la période 10/06/2013 - 30/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Ambilly. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 48 Rue De Geneve, Ambilly (74100) | PD | AI493 | 404 m² | 2025/09/30 |
| 11 Rue Victor Hugo, Ambilly (74100) | PD | AI36 | 435 m² | 2025/05/28 |
| 14 Rue Pasteur, Ambilly (74100) | PD | AI297 | 815 m² | 2025/05/28 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 50-52 Rue De Geneve, Ambilly (74100) | PD | AI531 | 765 m² | 2024/09/17 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Rue De La Fraternite, Ambilly (74100) | PD | AC250 | 905 m² | 2019/08/09 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Des Negociants, Ambilly (74100) | PD | AD389 | — | 2013/06/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
