COMMUNAUTE DE COMMUNES VIE ET BOULOGNE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
248500506 Communauté de communes Créée le 23/12/1991

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Total autorisations

14

Permis de construire et DP

9

Permis d'aménager

5

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES VIE ET BOULOGNE

COMMUNAUTE DE COMMUNES VIE ET BOULOGNE est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 9 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Le Poiré-sur-Vie.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES VIE ET BOULOGNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 85170 au Poiré-sur-Vie.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES VIE ET BOULOGNE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
23/12/1991

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES VIE ET BOULOGNE

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES VIE ET BOULOGNE

COMMUNAUTE DE COMMUNES VIE ET BOULOGNE compte 14 autorisations recensées sur la période 07/01/2013 - 30/08/2023, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES VIE ET BOULOGNE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

14

Période couverte

07/01/2013 - 30/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES VIE ET BOULOGNE

9 autorisations sur la période 07/01/2013 - 30/08/2023, réparties dans 3 communes, principalement au Poiré-sur-Vie. Ce type représente 64 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES VIE ET BOULOGNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
24 Rue Des Landes, Le Poiré-sur-Vie (85170) PC Locaux YS341 9 775 m² 317 m² 2023/08/30
24 Rue Des Landes, Le Poiré-sur-Vie (85170) PC Locaux YS341 9 775 m² 122 m² 2021/01/19
24 Rue Des Landes, Le Poiré-sur-Vie (85170) PC Locaux YS341 9 875 m² 37 m² 2016/01/19
La Gendronniere, Le Poiré-sur-Vie (85170) PC Locaux YS228P 271 m² 2016/01/18
Zone D Activites De Bourgn, Les Lucs-sur-Boulogne (85170) PC Locaux ZM368 1 790 m² 719 m² 2014/11/01
Za Rte De Challans, Aizenay (85190) PC Locaux BH306 3 619 m² 719 m² 2014/09/25
Za De Bourgneuf - Ilot C, Les Lucs-sur-Boulogne (85170) PC Locaux ZD253 1 788 m² 663 m² 2013/01/14
Za La Gendronniere - Lot C5, Le Poiré-sur-Vie (85170) PC Locaux YS354 3 695 m² 678 m² 2013/01/11
Za Route De Challans La Vergne, Aizenay (85190) PC Locaux BH215 3 429 m² 677 m² 2013/01/07

Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES VIE ET BOULOGNE

5 autorisations sur la période 15/01/2013 - 13/02/2020, réparties dans 5 communes, principalement à Aizenay. Ce type représente 36 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Gaston Chaissac Zone D'activites De Bourgneuf ""Ilot B"", Les Lucs-sur-Boulogne (85170) PA ZM365, ZM404P 17 126 m² 2020/02/13
Za Espace Vie Atlantique N, Aizenay (85190) PA ZK334P, ZK336P 50 010 m² 2017/03/15
Rue De La Croix Des Chaumes, Le Poiré-sur-Vie (85170) PA YS32BP, YS32AP 2014/03/26
Route Departementale N 78 Tournebride, Beaufou (85170) PA ZN45, ZN47 2013/07/26
Ld La Grande Verdure, Bellevigny (85170) PA ZS91, ZS93 2013/01/15

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES VIE ET BOULOGNE

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES VIE ET BOULOGNE

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES VIE ET BOULOGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES VIE ET BOULOGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES VIE ET BOULOGNE ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES VIE ET BOULOGNE est associé à 14 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES VIE ET BOULOGNE ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES VIE ET BOULOGNE recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES VIE ET BOULOGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES VIE ET BOULOGNE concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES VIE ET BOULOGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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