2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN CHAMPAGNE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 7 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Joinville.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN CHAMPAGNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 52300 à Joinville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN CHAMPAGNE compte 10 autorisations recensées sur la période 19/06/2015 - 15/05/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN CHAMPAGNE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 19/06/2015 - 15/05/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Joinville. Ce type représente 70 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN CHAMPAGNE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Avenue Irma Masson, Joinville (52300) | PC Locaux | AX118, AX210 | — | 779 m² | 2017/04/27 |
| Rue Des Capucins, Joinville (52300) | DP Locaux | AH378 | 653 m² | 653 m² | 2017/01/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 21/03/2017 - 12/12/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Joinville. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rues Edmon Capitain Mauri, Suzannecourt (52300) | PA | ZH120, ZH127 | 67 941 m² | 2019/12/12 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 20 Rue De Benet, Joinville (52300) | PA | AX118, AX210 | 3 163 m² | 2017/03/21 |
1 autorisation sur la période 03/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Joinville. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Capucins, Joinville (52300) | PD | AH378 | 653 m² | 2016/11/03 |
4 communes - 1 département - 1 région
Joinville
7 autorisations
Doulevant-le-Château
1 autorisation
Suzannecourt
1 autorisation
Thonnance-lès-Joinville
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
